Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin

Délais de délivrance de documents d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 25005 posée par Mme Victoire Jasmin

Avenir de la filière canne sucre rhum de l'archipel guadeloupéen

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 16310 posée par Mme Victoire Jasmin

Prolifération des algues sargasses et suites du congrès international

Réponse du Ministère des outre-mer

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

Prise en charge des patients drépanocytaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

Réponse du Ministère des outre-mer

21/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

La question a été retirée

29/03/2018
Pertinence
Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe

La question est caduque

26/05/2005
Pertinence
Question n° 39516 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale de la Guadeloupe

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale de la Guadeloupe

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence