Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 04498 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Armes totalement autonomes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23771 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Contrôle du commerce des armes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21134 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Transparence en matière de vente d'armement

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre les mines anti-personnel

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25343 posée par M. Yves Détraigne

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses