Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 04800 posée par M. Gérard Bailly

    Effet contraignant des normes d'environnement imposées au secteur de la plasturgie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10028 posée par M. Michel Doublet

    Inquiétude des fédérations de chasseurs concernant le projet d'arrêté d'application de la loi n° 2003-698

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12080 posée par M. Alain Fouché

    Préoccupations des taxidermistes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14073 posée par M. André Vantomme

    Moyens de lutte contre les campagnols

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14219 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'une réglementation stricte permettant la naturalisation des espèces protégées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses