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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 356 trouvées

  1. Question n° 00300 posée par M. Jacques Habert

    Radiation des listes électorales de certains enseignants non titulaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03530 posée par M. Pierre Salvi

    Cyclomoteurs: présence obligatoire d'un pédalier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07478 posée par M. Etienne Dailly

    Médaille de la famille française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08576 posée par M. Paul Caron

    Publicité des prix de certains services : modification de l'arrêté ministériel

    Réponse du ministère : Consommation et concurrence

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00016 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Locaux d'habitation et industriels : règlement de sécurité des installations électriques

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 23224 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conditions de mise en place de la couverture maladie universelle (CMU)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33070 posée par M. Michel Doublet

    Situation des artisans prothésistes dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 33258 posée par M. René Trégouët

    Transparence de l'acte prothétique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 33269 posée par M. Bernard Fournier

    Normes applicables en matière de prothèse dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33442 posée par M. Louis Souvet

    Prothèses dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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