Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 03282 posée par M. Roland Courteau

    Associations de l'Aude: suppression de postes mis à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03356 posée par M. André Meric

    Associations scolaires: suppression des mises à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03393 posée par M. André Meric

    Associations scolaires: suppression des mises à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03642 posée par M. Marcel Debarge

    Suppression des mises à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08480 posée par M. André Meric

    Suppression de postes de mis à disposition auprès d'associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20180 posée par Mme Annie David

    Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0861S posée par M. Georges Mouly

    Suppression de postes mis à disposition des associations complémentaires à l'éducation nationale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21504 posée par M. Alain Fouché

    Gestion des fonds d'aide aux jeunes (FAJ) par l'intermédiaire d'associations

    La question est caduque

    Pertinence Faible