Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 05620 posée par M. Rémi Herment

    Publicité en faveur des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05625 posée par M. Jacques Pelletier

    Publicité des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06295 posée par M. Maurice Blin

    Financement des postes FONJEP

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06828 posée par M. Gérard Delfau

    Rôle des fédérations d'associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00724 posée par M. André Fosset

    Limitation de la publicité et des pratiques commerciales dans les émissions télévisées pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne