Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 469 trouvées
-
Question n° 0870G posée par M. Pierre-Alain Roiron
Réforme de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 0842G posée par Mme Frédérique Puissat
Réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0843G posée par Mme Nicole Duranton
Réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0817G posée par Mme Corinne Féret
Climat social actuel
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0687G posée par Mme Frédérique Puissat
Dialogue social
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 16384 posée par M. Alain Fouché
Accueillants familiaux et assurance chômage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13029 posée par M. Serge Mathieu
Indemnisation du chômage : réunion des partenaires sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09114 posée par M. René Trégouët
Déficit de l'Unedic
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 29481 posée par M. Serge Mathieu
Modalités d'application de la nouvelle convention d'assurance chômage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28927 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Situation des salariés français expatriés vis-à-vis de l'assurance chômage
La question est caduque
Pertinence