Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 402 trouvées
-
Question n° 27612 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge par la collectivité locale du chômage d'un stagiaire non titularisé
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 26498 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge par la collectivité locale du chômage d'un stagiaire non titularisé
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 23714 posée par M. Hugues Saury
Gestion et contrôle de l'allocation d'aide au retour à l'emploi par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 22736 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Indemnisation chômage des travailleurs de retour en France
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 21545 posée par Mme Michelle Gréaume
Réforme du système d'indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 91 trouvées
-
Question n° 27183 posée par Mme Catherine Belrhiti
Conséquence de la réforme chômage sur le remplacement des enseignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26156 posée par M. Pierre Ouzoulias
Modalités de prise en charge du chômage partiel au profit des associations cultuelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25755 posée par Mme Catherine Belrhiti
Conséquence de la réforme chômage sur le remplacement des enseignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24391 posée par Mme Laure Darcos
Situation des assurés sociaux reprenant une activité indépendante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23279 posée par M. Thierry Cozic
Réforme de l'assurance chômage
La question est caduque
Pertinence