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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

  1. Question n° 20706 posée par M. François Grosdidier

    Reprise des services antérieurs lors du stage

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20354 posée par M. Bruno Gilles

    Situation des directeurs territoriaux

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18400 posée par M. Alain Marc

    Secrétaires de mairie

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17715 posée par M. Bruno Gilles

    Situation des directeurs territoriaux

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08949 posée par M. Alain Le Vern

    Carrière des bibliothécaires et des attachés de conservation du patrimoine de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15262 posée par M. Claude Bertaud

    Situation des directeurs territoriaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38929 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions d'application du décret n° 85-1229 aux examens professionnels concernant l'intégration des secrétaires de mairie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 38930 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions d'inscription à l'examen professionnel sur titres prévu pour l'intégration des secrétaires de mairie dans le cadre des attachés territoriaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 38931 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Droit des mères de famille de se présenter à l'examen professionnel sur titres avec épreuves pour l'intégration des secrétaires de mairie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible