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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 03371 posée par M. Pierre Martin
Désenclavement numérique des territoires d'outre-mer
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 15442 posée par Mme Anne-Marie Payet
Taux de TVA applicable aux abonnements des offres triple play
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 19474 posée par M. Georges Patient
Couverture de la zone routière de Kourou-Sinnamary en téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam
Couverture numérique en Outre-Mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09930 posée par M. Georges Patient
Lutte contre les zones blanches en Guyane
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence