Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 22227 posée par M. Alain Chatillon

Archives des rapatriés d'Algérie

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 09277 posée par M. Stéphane Ravier

Manifestations en Algérie et risques de ruée vers l'Europe

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 21349 posée par M. Jean-Claude Carle

Libre circulation des Harkis entre la France et l'Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/04/2016
Pertinence
Question n° 16664 posée par M. Jean-Pierre Grand

Sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/06/2015
Pertinence
Question n° 15736 posée par M. Jacques Legendre

Réouverture nécessaire de l'institut français de Tizi-Ouzou

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/04/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15820 posée par Mme Samia Ghali

Rapatriement des ressortissants français bloqués en Algérie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/05/2020
Pertinence
Question n° 21535 posée par M. François Calvet

Réhabilitation des cimetières français d'Algérie

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 11261 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Calcul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

La question est caduque

10/12/2009
Pertinence