Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

Question n° 00059 posée par M. Emmanuel Hamel

Liaison Lyon-Turin par TGV

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 02823 posée par Mme Paulette Fost

Développement du fret ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

23/09/1993
Pertinence
Question n° 04349 posée par Mme Paulette Fost

Développement du fret ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 06851 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Autoroutes ferroviaires pour les camions

Réponse du ministère : Équipement

23/06/1994
Pertinence
Question n° 06888 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Projet d'autoroute A-1 bis

Réponse du ministère : Équipement

23/06/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22896 posée par M. Franck Sérusclat

Intensification du transport de marchandises

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 25082 posée par M. André Fosset

Mise en place d'autoroutes ferroviaires

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 19796 posée par M. Marcel Vidal

Réalisation de l'autoroute ferroviaire Luxembourg-Perpignan

La question a été retirée pour cause de décès.

13/10/2005
Pertinence
Question n° 26501 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de la circulation des poids lourds sur les autoroutes et voies rapides du sillon lorrain

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence