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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 0828G posée par Mme Samantha Cazebonne
Baisse des émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée
Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli
Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protection des herbiers de posidonie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07366 posée par M. Didier Mandelli
Interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11249 posée par M. David Ros
Action politique sur l'adaptation au changement climatique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 20192 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Approvisionnement des chaufferies bois et stratégie nationale bas-carbone
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1428S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Réglementation environnementale 2020
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19728 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Impact de la nouvelle réglementation environnementale sur la filière gaz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18310 posée par M. Guillaume Chevrollier
Recours à la filière bois pour la construction bas carbone
La question est caduque
Pertinence