Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 00556 posée par Mme Annie David

Base élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01414 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Inquiétudes soulevées par la "Base-élèves" premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02065 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de la diffusion et l'appropriation des technologies de l'information et de la communication à l'école (Creuse)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 03829 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'une base de données informatisées baptisée « base élèves »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 04747 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Questionnaire d'évaluation des acquis des élèves de CM2 en maîtrise du langage et de la langue française

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/06/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22015 posée par M. Marcel Rainaud

Base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22185 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22515 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22767 posée par M. René Teulade

Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence