Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 04468 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de chasser les mercredis et application du droit de la chasse en Alsace et en Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07139 posée par M. Jean Louis Masson

    Communiqué de la fédération des chasseurs de la Moselle sur le droit de la chasse dans ce département

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07140 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattement sur les baux de chasse en raison de l'interdiction de battue sur une partie du territoire mosellan

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattement sur les baux de chasse en raison de l'interdiction de battue sur une partie du territoire mosellan

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16391 posée par M. Louis de Broissia

    Avantages de la vénerie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

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