Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès équitable au vaccin HPV

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/07/2008
Pertinence
Question n° 08779 posée par Mme Françoise Cartron

Accès de tous à la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

Vaccination DT Polio

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12232 posée par Mme Odette Terrade

Prévention du cancer du col de l'utérus

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07541 posée par Mme Catherine Procaccia

Suivi vaccinal des étudiants en France

La question est caduque

25/07/2013
Pertinence
Question n° 15798 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Décès de nourrisons des suites d'une gastro-entérite aiguë

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 25869 posée par M. Rachel Mazuir

Couverture vaccinale contre le virus du papillome humain

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 21134 posée par Mme Élisabeth Doineau

Vaccination contre les méningites B

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 22526 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Vaccination des conjoints des Français de l'étranger

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence