Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 01856 posée par M. François-Noël Buffet

    Interdiction de l'utilisation des vaccins contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02187 posée par Mme Odette Duriez

    Perspectives quant à l'utilisation des vaccins contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02340 posée par M. Jacques Legendre

    Recommandation portant sur la vaccination contre les infections à papillomavirus humains

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03143 posée par M. Roland Povinelli

    La pneumonie, première cause de mortalité infantile dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07541 posée par Mme Catherine Procaccia

    Suivi vaccinal des étudiants en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne