Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 12214 posée par M. Henri Collette

    Vaccination des adultes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11821 posée par M. Philippe Arnaud

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00003 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration du suivi vaccinal des Français

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02321 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recrudescence des cas de coqueluche

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17836 posée par M. Emmanuel Hamel

    Vaccination des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16415 posée par M. Claude Huriet

    Campagne de vaccination contre l'hépatite B

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne