Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02677 posée par M. Jean Francou

    Campagnes publicitaires d'industries nationalisées: qualité du vocabulaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19875 posée par M. Edouard Le Jeune

    Ouverture de la publicité de marque sur Radio-France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20064 posée par M. Henri Collette

    Nouvelles dispositions législatives ou réglementaires sur la publicité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11256 posée par M. Paul Blanc

    Publicité violente pour un produit destiné aux enfants

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17051 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès pour la presse à la publicité télévisée sur les chaînes thématiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23542 posée par M. Alain Anziani

    Utilisation de photographies dans les campagnes publicitaires publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne