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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 17198 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15972 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois

    Campagne publicitaire en faveur de France 24

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09386 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de décret visant à introduire la distribution dans la publicité télévisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23542 posée par M. Alain Anziani

    Utilisation de photographies dans les campagnes publicitaires publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne