Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 03614 posée par M. Alain Fouché

    Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09913 posée par Mme Delphine Bataille

    Demande du collectif « Tous contre le diabète » d'obtention du label « Grande cause nationale »

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Label « Grande cause nationale » pour le diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09561 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Label « Grande cause nationale 2014 » pour le diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09610 posée par M. Yves Chastan

    Prévention du diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06554 posée par M. Bernard Legrand

    Entreprises de presse hebdomadaire et campagnes publicitaires des ministères

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09166 posée par M. Henri Goetschy

    Campagne publicitaire: financement

    La question a été retirée

    Pertinence Forte