Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 04067 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Épidémie de la rougeole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22349 posée par Mme Catherine Procaccia

    Révision du plan de lutte contre la variole

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18201 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Campagne de vaccination contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18235 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09774 posée par M. Alain Bertrand

    Absence de dispositif satisfaisant pour lutter contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la fièvre catarrhale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible