Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 01813 posée par M. Patrick Chaize

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01981 posée par M. Roland Courteau

Insuffisance des pensions de retraite des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02133 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02580 posée par M. Laurent Duplomb

Mutuelle sociale agricole et retraites

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02584 posée par M. Jean-Marc Boyer

Retraites

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0817S posée par Mme Sylviane Noël

Faible niveau des retraites agricoles

La question a été transformée.

23/05/2019
Pertinence
Question n° 26226 posée par M. Jean-Marie Janssens

Faible niveau des retraites des travailleurs agricoles

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2165S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27570 posée par M. Olivier Jacquin

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités anciennement élus

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27573 posée par M. Olivier Jacquin

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités actuellement élus

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence