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789 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 639 trouvées

  1. Question n° 10612 posée par Mme Michelle Gréaume

    Élections présidentielles de 2025 en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09798 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Dysfonctionnements pour la prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité auprès du consulat de France à Amsterdam

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09404 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Modalités de prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité dans les consulats de France à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09302 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Nouvelle circulaire relative aux instructions aux postes consulaires relatives aux certificats de nationalité française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 150 trouvées

  1. Question n° 11102 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Statut d'officier d'état civil dans les maisons France services

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07814 posée par M. André Reichardt

    Règles de publicité légale pour les groupements forestiers

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06726 posée par M. Hervé Maurey

    Revente de rendez vous pour l'établissement de documents d'identité

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06388 posée par M. Patrick Chaize

    Difficultés d'obtention des pièces d'identité

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01215 posée par M. Daniel Chasseing

    Carte nationale d'identité nouvelle génération

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

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