Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 11339 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des élèves infirmiers dans le dispositif de vaccination contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11651 posée par M. Alain Fauconnier

    Réquisition des étudiants infirmiers pour la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21574 posée par M. Fabien Genet

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21707 posée par M. Bruno Rojouan

    Extension des compétences vaccinales aux infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21727 posée par Mme Évelyne Perrot

    Reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10618 posée par M. Guy Fischer

    Grippe H1N1 et fonctionnement des centres de vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22217 posée par M. Pascal Allizard

    Vaccination anti-Covid par les infirmiers salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25826 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Traitement des infirmiers libéraux dans les centres de vaccination contre la covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne