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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 07734 posée par Mme Christine Herzog
Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06634 posée par Mme Véronique Guillotin
Dotation attribuée au fonds vert pour 2023
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 05965 posée par M. Sebastien Pla
Replacer la forêt au coeur du modèle de transition écologique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 04847 posée par M. Henri Cabanel
Irrigation en agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04734 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conséquences de la géo-ingénierie solaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07768 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impacts du projet de décret portant diverses dispositions relatives à la procédure d'autorisation environnementale, à la planification et à la gestion de la ressource en eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19207 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
Pertinence