Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 17189 posée par M. François Autain

Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean-Léonce Dupont

Financement des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

07/10/2005
Pertinence
Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle

Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

03/08/2006
Pertinence
Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

Renouvellement des contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04820 posée par Mme Françoise Férat

Contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/06/2008
Pertinence