Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

Question n° 13828 posée par M. Philippe Madrelle

Dégagement de moyens de lutte contre l'exclusion dans le domaine de l'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

23/09/2004
Pertinence
Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

Mise en oeuvre des contrats d'avenir

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

27/01/2005
Pertinence
Question n° 16388 posée par M. Bernard Fournier

Chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer

Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16612 posée par Mme Patricia Schillinger

Chiffre d'affaires des ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

17/03/2005
Pertinence