Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult

Situation des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

01/09/2005
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean-Léonce Dupont

Financement des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

07/10/2005
Pertinence
Question n° 21472 posée par M. Ivan Renar

Situation des structures sociales porteuses d'ACI

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21540 posée par M. Jacques Legendre

Coût des nouveaux contrats d'avenir et d'accompagnement dans l'emploi pour les associations d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21608 posée par M. Paul Raoult

Situation des centres sociaux et associations sociales

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/02/2006
Pertinence