Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

Situation des établissements de santé réunionnais

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Maurice Antiste

Situation des hôpitaux de Martinique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0674G posée par M. Daniel Marsin

Situation du CHU de Pointe-à-Pitre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 10277 posée par Mme Nassimah Dindar

Dotation des hôpitaux de La Réunion

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 04894 posée par Mme Nassimah Dindar

Disparition du centre hospitalier universitaire de La Réunion

La question est caduque

10/05/2018
Pertinence
Question n° 09599 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Financement des établissements de santé et coefficient géographique correcteur

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/12/2013
Pertinence
Question n° 23332 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Financement des établissements de santé en Guyane et coefficient géographique

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence