Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 1498S posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1471S posée par M. Alain Anziani

Financement du Centre national de la fonction publique territoriale

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1210S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Examen professionnel de rédacteur

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/02/2011
Pertinence
Question n° 0418S posée par Mme Esther Sittler

Conditions de recrutement par les communes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0198S posée par M. Georges Mouly

Emplois spécifiques de la fonction publique territoriale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0123S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Régime indemnitaire applicable aux agents d'entretien des collectivités territoriales

La question a été retirée

15/01/2003
Pertinence
Question n° 0630S posée par M. Marcel Deneux

Cumul d'emplois et recrutement de contractuels dans la fonction publique territoriale

La question est caduque

16/04/1997
Pertinence
Question n° 0639S posée par Mme Hélène Luc

Publication du statut du cadre d'emploi des agents territoriaux d'animation

La question est caduque

16/04/1997
Pertinence