Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

    Option d'archivage en imagerie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09645 posée par Mme Annie David

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08761 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08633 posée par M. Alain Houpert

    Tarification des actes associés en radiologie et en échographie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16763 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Baisses tarifaires des actes d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16502 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Baisses tarifaires des actes d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne