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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 16305 posée par M. Roger Karoutchi
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 23192 posée par M. Roger Karoutchi
Sensibilisation des jeunes à l'Europe
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 13492 posée par M. Roger Karoutchi
Position française sur la Turquie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 0401G posée par M. Roger Karoutchi
Observations de la Commission européenne sur le budget de la France
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 20628 posée par M. Roger Karoutchi
Classement de la France dans la catégorie des pays ayant des « déséquilibres macroéconomiques excessifs »
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi
Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence