Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 473 trouvées
-
Question n° 01432 posée par M. Albert Voilquin
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02000 posée par M. Louis Minetti
Application de la préférence communautaire sur les marchés des fruits, légumes et de l'horticulture
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02363 posée par M. Michel Doublet
CEE et marché des fruits, légumes et de l'horticulture
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 04219 posée par M. Daniel Percheron
Réglementation communautaire concernant le passage portuaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 04772 posée par M. Jacques Rocca Serra
Adhésion éventuelle de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau
Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21743 posée par M. André Maman
Bilan des expériences menées en faveur de l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22417 posée par M. André Maman
Europe sociale : formation continue
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22599 posée par M. André Maman
Fraudes affectant le budget communautaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24475 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification de la procédure d'autorisation des nouveaux aliments et des nouveaux ingrédients alimentaires
La question est caduque
Pertinence