Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15139 posée par M. Olivier Paccaud

Déclaration d'intérêt des membres du conseil scientifique

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 02178 posée par Mme Françoise Cartron

Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02065 posée par Mme Monique Lubin

Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01901 posée par Mme Florence Lassarade

Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail

09/11/2017
Pertinence