Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 01013 posée par M. Marcel Vidal

Composition des conseils d'établissement des lycées et CES

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1980
Pertinence
Question n° 25451 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Composition du Conseil national des langues et cultures régionales

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1985
Pertinence
Question n° 00103 posée par M. Daniel Hoeffel

Associations et amicales d'anciens élèves : siège de droit aux conseils d'administration

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00778 posée par M. Guy Allouche

Composition des conseils de discipline des universités

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02018 posée par M. Daniel Hoeffel

Siège de droit aux conseils d'administration pour les associations et amicales d'anciens élèves

Réponse du ministère : Éducation

20/10/1988
Pertinence