Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15139 posée par M. Olivier Paccaud

Déclaration d'intérêt des membres du conseil scientifique

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0950S posée par Mme Brigitte Lherbier

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 05066 posée par M. Olivier Paccaud

Situation des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 08186 posée par Mme Brigitte Bout

Composition du Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

02/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34111 posée par M. Roger Rinchet

Composition du Conseil national des retraites

La question est caduque

28/06/2001
Pertinence
Question n° 26181 posée par M. Roger Rinchet

Composition du Conseil d'orientation des retraites

La question est caduque

22/06/2000
Pertinence
Question n° 15155 posée par M. Marc Boeuf

Composition du Conseil national d'aménagement du territoire

La question est caduque

09/05/1991
Pertinence
Question n° 08435 posée par M. Jean Arthuis

Composition du Conseil scientifique de l'évaluation des politiques publiques

La question est caduque

15/02/1990
Pertinence
Question n° 00060 posée par M. Fernand Lefort

Composition des Conseils d'administration des offices publics d'HLM

La question a été retirée

17/05/1978
Pertinence