Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 24343 posée par M. Patrick Masclet

Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/12/2016
Pertinence
Question n° 02373 posée par M. Alain Fauconnier

Absence de la FNPF lors de la conférence environnementale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 09915 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation de l'OEET

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 08963 posée par M. Serge Mathieu

Bilan d'action de l'ONERC

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

11/09/2003
Pertinence
Question n° 03105 posée par M. Serge Mathieu

Composition du conseil départemental de l'environnement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/10/1997
Pertinence