Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 05408 posée par M. Michel Savin

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Michel Savin

Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 08397 posée par Mme Catherine Di Folco

Prime exceptionnelle

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

03/01/2019
Pertinence
Question n° 09870 posée par Mme Catherine Di Folco

Prime exceptionnelle

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

04/04/2019
Pertinence
Question n° 1120S posée par Mme Élisabeth Doineau

Associations loi 1901 et prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

06/02/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24577 posée par M. François Marc

Situation des fonctionnaires porteurs d'un handicap

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 25471 posée par M. François Marc

Situation des fonctionnaires porteurs d'un handicap

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 18232 posée par Mme Agnès Canayer

Prime de fin d'année

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence