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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 295 trouvées
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Question n° 1121S posée par Mme Catherine Dumas
Mise en place de la zone à trafic limité dans le centre de Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1096S posée par M. Laurent Lafon
Réseau de drainage souterrain à potentiel archéologique et terres agricoles menacés par le projet de prison à Noiseau
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 10037 posée par M. Pierre Barros
Situation du RER A
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1023S posée par M. Pascal Savoldelli
Conditions de travail des conducteurs de VTC durant les jeux Olympiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09288 posée par M. Didier Mandelli
Amélioration de la liaison ferroviaire entre Nantes et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 1262S posée par M. Pierre Jean Rochette
Obligation d'installation d'itinéraires cyclables
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 15025 posée par Mme Martine Berthet
Inquiétudes quant à la situation des infirmiers libéraux de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14712 posée par Mme Chantal Deseyne
Circulation des quads
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0066S posée par M. Pierre Charon
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23213 posée par M. Christian Favier
Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86
La question est caduque
Pertinence