Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
527 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 507 trouvées
-
Question n° 03514 posée par M. Edouard Le Jeune
Directives européennes relatives à l'électricité et au gaz
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03601 posée par M. Michel Sergent
Classement en objectif 1 de trois arrondissements du département du Nord
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 03908 posée par M. André Fosset
Avenir de l'Europe spatiale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 04269 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation des producteurs européens de légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04624 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Politique européenne en matière de transport maritime
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 0002E posée par M. Jacques Genton
Modalités permettant aux parlements nationaux de jouer pleinement leur rôle dans le développement de la Communauté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09213 posée par M. Louis Brives
Perspectives d'accès à la monnaie unique européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20313 posée par Mme Anne Heinis
Production de veau de boucherie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20727 posée par M. André Maman
Programme Ariane : accès de la littérature européenne aux citoyens de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22248 posée par M. Georges Gruillot
Politique de défense commune
La question est caduque
Pertinence