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1639 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1574 trouvées
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Question n° 14531 posée par M. Jean Cluzel
Positions du Gouvernement français lors du conseil des ministres européens de l'agriculture sur les questions agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18606 posée par M. Jean Cluzel
Développement des productions agro-alimentaires et des zones de montagne défavorisées à la suite du conseil européen de Fontainebleau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19787 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseil européen de prévention: modalités de mise en place
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 24304 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseil des ministres européen: ordre du jour
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 00312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suppression de la devise-titre et rôle de l'Ecu
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 00808 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Programme européen de lutte contre le cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09129 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en application du programme d'action communautaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09683 posée par M. Louis Mercier
Préparation du Conseil européen de Bruxelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09868 posée par M. Albert Vecten
Modalités d'application du gel des terres agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10306 posée par M. Henri Belcour
Libre circulation des produits sanguins
La question est caduque
Pertinence