Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20470 posée par M. Philippe Darniche

    Stage en entreprise ou en exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20162 posée par M. François Zocchetto

    Réglementation des stages de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20031 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Responsabilité du personnel enseignant agricole concernant les stages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20049 posée par M. Jean Puech

    Organisation des stages pour les élèves des établissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20070 posée par M. Bruno Retailleau

    Organisation des stages pour les élèves des établissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

    Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

    La question a été retirée

    Pertinence Faible