Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11683 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réglementation de la vente des bombes de peinture aérosols

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10914 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection de la couche d'ozone aide de la France aux pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09734 posée par M. Paul Loridant

    Incidence des nouveaux gaz propulseurs sur l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07692 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection de la couche d'ozone

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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