Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 30410 posée par M. Michel Darras

    Assistants non titulaires: interdiction d'assurer des cours magistraux

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00327 posée par M. Pierre Brantus

    Rémunérations des enseignants vacataires des universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00338 posée par M. Pierre Brantus

    Réforme des études de droit

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01160 posée par M. Philippe Marini

    Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01250 posée par M. Philippe Marini

    Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10566 posée par M. Pierre Brantus

    Réforme des études de droit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 40092 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : moins de cours magistraux et davantage de travaux dirigés

    La question est caduque

    Pertinence Forte