Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 02435 posée par Mme Nadia Sollogoub
Fossés et écoulements classés en cours d'eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 26484 posée par M. Dany Wattebled
Affectation des recettes de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 26487 posée par M. Dany Wattebled
Affectation des recettes de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 24529 posée par M. Dany Wattebled
Affectation des recettes de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 09947 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars
Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17767 posée par M. Patrick Kanner
Relations entre les centres communaux d'action sociale et les agences régionales de santé en matière de soins infirmiers à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13663 posée par M. Jean-Marie Bockel
Déploiement de la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13390 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Dispositions relatives à la propagande électorale pour les élections départementales et régionales de 2015
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Couverture en téléphonie mobile des territoires
La question est caduque
Pertinence