Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

Question n° 21887 posée par M. Dominique Mortemousque

Conséquences des modifications de la fiscalité sur le GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/03/2006
Pertinence
Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

Promotion du petit éolien

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25374 posée par M. Jean-Noël Guérini

Soutien à la filière des carburants propres et élargissement du champ d'application du crédit d'impôt

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/11/2006
Pertinence
Question n° 25863 posée par M. Louis Souvet

Diversification des sources d'énergie pour les véhicules automobiles

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

04/01/2007
Pertinence
Question n° 01044 posée par M. Gérard Longuet

Développement durable, économies d'énergie et énergies renouvelables dans l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

26/07/2007
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 11006 posée par M. Patrick Chaize

Pratiques dans le domaine de la rénovation énergétique du logement

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10082 posée par M. Henri Cabanel

Intégration du solaire thermique au crédit d'impôt « investissement industries vertes »

La question a été transformée.

15/02/2024
Pertinence