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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 00223 posée par M. Louis Souvet
Avenir de la politique communautaire en matière de science et de technologie
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 18990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Coopération entre recherche fondamentale et développement industriel
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 18992 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement des sociétés innovantes
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 19428 posée par M. Jacques Sourdille
Rappels fiscaux liés au système du crédit d'impôt-recherche
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 23319 posée par M. Emmanuel Hamel
Crédit d'impôt recherche sur les petites et moyennes entreprises
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27712 posée par M. René Trégouët
Synchrotron et nouvelle dynamique de la recherche française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39110 posée par M. René Trégouët
Biotechnologies
La question est caduque
Pertinence