Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

  1. Question n° 01099 posée par M. Louis Brives

    Situation des agriculteurs après les dernières moissons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16150 posée par M. Michel Crucis

    Crise de l'élevage bovin et ovin en Vendée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02472 posée par M. Philippe Madrelle

    Vins blancs secs de Bordeaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00255 posée par M. Gérard Braun

    Mise en oeuvre des préretraites FNE dans le secteur du textile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0273G posée par M. Georges Othily

    Situation à Haïti

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18087 posée par M. Gérard Braun

    Mise en uvre des préretraites FNE dans le secteur textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35519 posée par M. Gérard Braun

    Mise en oeuvre des préretraites FNE dans le secteur textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14970 posée par M. Christophe Priou

    Impact du Covid-19 sur la garantie des pertes d'exploitation du secteur de l'hôtellerie et de la restauration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

    Soutien à la filière palmipèdes gras

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne