Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 26450 posée par M. Gérard Lahellec

Gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2219G posée par M. Gérard Lahellec

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25029 posée par M. Pascal Allizard

Reprise des voyages scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24631 posée par Mme Anne Ventalon

Difficultés de financement rencontrées par les communes membres d'un regroupement pédagogique intercommunal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/09/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25958 posée par Mme Isabelle Briquet

Situation des assistants d'éducation

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin

Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 19085 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence